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Partager l’article[social_share_list]Les associations souhaiteraient être soutenues surtout pour la recherche de financements.Une enquête menée auprès de plus de 2 050 dirigeants d’associations, de tous secteurs et de toutes tailles, fait le point sur leurs attentes en termes d’accompagnement.On y apprend qu’afin de mener à bien les projets...

Partager l’article[social_share_list]Plusieurs outils mis à disposition par les autorités et les entreprises de lutte contre la cybercriminalité permettent de libérer les données cryptées par certains rançongiciels.À en croire le dernier baromètre du Club des experts de la sécurité de l’information et du numérique (sondage OpinionWay...

Partager l’article[social_share_list]Pour 2019, la franchise des impôts commerciaux applicable aux organismes sans but lucratif s’élève à 63 059 €.Les associations et autres organismes sans but lucratif dont la gestion est désintéressée échappent aux impôts commerciaux (impôt sur les sociétés, TVA et contribution économique territoriale) lorsque leurs activités lucratives...

Partager l’article[social_share_list]Les sociétés civiles de placements immobiliers (SCPI) ont collecté près de 5,35 milliards d’euros en 2018.Selon la dernière étude de MeilleureSCPI.com, les sociétés civiles de placements immobiliers (SCPI) ont collecté 5,35 milliards d’euros en 2018. Une collecte qui reste toutefois en deçà de la campagne 2017 qui a engrangé...

Partager l’article[social_share_list]Les associations peuvent mobiliser de nouveaux donateurs grâce au don par SMS.Les associations faisant appel public à la générosité afin de soutenir une cause scientifique, sociale, familiale, humanitaire, philanthropique, éducative, sportive, culturelle ou concourant à la défense de l’environnement peuvent, pour favoriser les micro-dons,...

Partager l’article[social_share_list]Les taux de prise en charge par l’État des cotisations dues par les exploitants agricoles qui souscrivent un contrat d’assurance récolte contre les risques climatiques sont maintenus pour 2019.Afin d’encourager les exploitants agricoles à souscrire une assurance récolte contre les risques climatiques, les pouvoirs publics...

Partager l’article[social_share_list]L’employeur qui envisage de licencier un salarié doit suivre les règles imposées par la convention collective.Le licenciement d’un salarié doit respecter les dispositions du Code du travail, mais également celles éventuellement exigées par la convention collective applicable à l’entreprise.Celle-ci peut, par exemple, obliger l’employeur...

Partager l’article[social_share_list]La réparation du préjudice moral subi par un adhérent irrégulièrement exclu d’une association ne peut pas être symbolique.Dans une affaire récente, le membre d’une association musicale avait contesté en justice son exclusion. Devant les tribunaux, l’association avait reconnu qu’elle n’avait pas respecté les règles...